Arrêté n° 20/2024 – Rallye de Saintonge – Baptême de rallye 30 mai 2024 Arrêté n° 20/2024 – Rallye de Saintonge – Baptême de rallye Lire la suite »
Arrêté n° 19/2024 – Vente au déballage 30 mai 2024 Arrêté n° 19/2024 – Vente au déballage Lire la suite »
Arrêté n° 15/2024 – Réglementation circulation 30 mai 2024 Arrêté n° 15/2024 – Réglementation circulation Lire la suite »
Arrêté n° 14/2024 – Permission de voirie 30 mai 2024 Arrêté n° 14/2024 – Permission de voirie Lire la suite »
Arrêté n° 09/2024 – Permission de voirie 30 mai 2024 Arrêté n° 09/2024 – Permission de voirie Lire la suite »
Arrêté n° 03/2024 – course trail des verts annexe 30 mai 2024 Arrêté n° 03/2024 – course trail des verts annexe Lire la suite »
Arrêté n° 03/2024 – Course trail des verts 30 mai 2024 Arrêté n° 03/2024 – Course trail des verts Lire la suite »
Arrêté n° 02/2024 – Réglementation circulation 30 mai 2024 Arrêté n° 02/2024 – Réglementation circulation Lire la suite »
Convention pour la mise en place du service de sécurité pour la salle municipale « Paul Cartier » 22 mai 2024 Convention pour la mise en place du service de sécurité pour la salle municipale « Paul Cartier » Lire la suite »
Règlement intérieur de la salle municipale « Paul Cartier » 22 mai 2024 Règlement intérieur de la salle municipale « Paul Cartier » Lire la suite »
Contrat de location de la salle municipale « Paul Cartier » 22 mai 2024 Contrat de location de la salle municipale « Paul Cartier » Lire la suite »
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Convention pour la mise en place du service de sécurité de la salle municipale « Val de la Jarretière » 22 mai 2024 Convention pour la mise en place du service de sécurité de la salle municipale « Val de la Jarretière » Lire la suite »
Règlement intérieur de la salle municipale « Val de la Jarretière » 22 mai 2024 Règlement intérieur de la salle municipale « Val de la Jarretière » Lire la suite »
Contrat de location de la salle municipale « Val de la Jarretière » 22 mai 2024 Contrat de location de la salle municipale « Val de la Jarretière » Lire la suite »
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Attestation de versement des arrhes de la salle municipale « Val de la Jarretière » 22 mai 2024 Attestation de versement des arrhes de la salle municipale « Val de la Jarretière » Lire la suite »
Calendrier des locations de la salle Val de la Jarretière – année 2025 15 avril 2024 Calendrier des locations de la salle Val de la Jarretière – année 2025 Lire la suite »
Calendrier des locations de la salle Val de la Jarretière – Année 2024 15 avril 2024 Calendrier des locations de la salle Val de la Jarretière – Année 2024 Lire la suite »
Liste des délibérations du C.C.A.S du 04 avril 2024 15 avril 2024 Liste des délibérations du C.C.A.S du 04 avril 2024 Lire la suite »
Procès verbal du conseil municipal du 22 février 2024 15 avril 2024 Procès verbal du conseil municipal du 22 février 2024 Lire la suite »
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Arrêté portant inscription au titre des MH 11 avril 2024 Arrêté portant inscription au titre des MH Lire la suite »
Conclusions et Avis CE modification n° 1 du PLU 11 avril 2024 Conclusions et Avis CE modification n° 1 du PLU Lire la suite »
Rapport d’enquête modification n° 1 du PLU 11 avril 2024 Rapport d’enquête modification n° 1 du PLU Lire la suite »
